Le conseil étudiant :
- Est formé d’au moins un (1) représentant étudiant par programme ou cours offert dans la région. Si plus d’un (1) cours/session est offert pour un programme, alors un nombre équivalent de représentants étudiants est autorisé, et ce à la condition que chacun de ces représentants étudiants représente environ 35 étudiants distincts;
- Se réunit au moins une (1) fois aux sessions d’automne et d’hiver; 20
- Nomme le président, le secrétaire et le trésorier. Toutefois, le président ne peut être à la fois trésorier du conseil étudiant;
- Son quorum est fixé à la majorité absolue des membres en fonction;
- Un vote par membre;
- Se réunit obligatoirement sur demande du tiers des membres ou du président;
- Peu s’adjoindre des représentants étudiants potentiels pour le démarrage de nouveaux programmes, mais sans droit de vote, ainsi que des représentants étudiants sortants;
- Le président du conseil étudiant peut autoriser d’autres membres de l’association étudiante locale, des représentants de l’UQTR ou des personnes d’autres organismes à participer en tout ou en partie aux réunions du conseil étudiant;
- Le secrétaire général de l’Association participe à titre de représentant de l’AGEHCUQTR;
- Le président d’une association étudiante programme est le représentant étudiant de ce programme au conseil étudiant.