Informations Générales

Les Statuts et Règlements Généraux

Révisés et adoptés lors de l’Assemblée générale tenue à Victoriaville, le 31 mai 2015

Association générale des étudiants hors campus de l’Université du Québec à Trois-Rivières

Dans ce document, la forme masculine désigne aussi bien les femmes que les hommes. L’emploi du masculin a pour but de faciliter la lecture du texte.

TABLE DES MATIÈRES

CHAPITRE 1 : LA TERMINOLOGIE ET LES DÉFINITIONS

1.01 L’Université du Québec à Trois-Rivières

1.02 Les centres universitaires hors campus

1.03 Enseignement hors campus

1.04 Les étudiants de l’Université

1.05 L’Association générale des étudiants hors campus de l’Université du Québec à Trois-Rivières (AGEHCUQTR)

CHAPITRE 2 : L’AGEHCUQTR

2.01 Les buts de l’Association

2.02 Les membres

2.03 Les membres honoraires de l’Association

2.04 Les droits des membres

2.05 La suspension d’un membre

2.06 L’Assemblée générale annuelle et extraordinaire

2.07 Le conseil des présidents et le conseil exécutif de l’Association

CHAPITRE 3 : LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES, FINANCIÈRES ET PARTICULIÈRES DE L’ASSOCIATION

3.01 Les dispositions générales

3.02 Les dispositions financières

3.03 Dispositions particulières

CHAPITRE 4 : LES ASSOCIATIONS ÉTUDIANTES LOCALES (AEL)

4.01 Les Associations étudiantes locales (AEL)

4.02 Les buts de l’association étudiante locale sont de

4.03 L’Assemblée générale locale

4.04 Les membres

4.05 Les membres honoraires

4.06 Les pouvoirs de l’assemblée générale locale sont de

4.07 Le conseil étudiant (composition – réunion)

4.08 Les devoirs du conseil étudiant

4.09 Les pouvoirs du conseil étudiant

4.10 Le conseil exécutif de l’AEL

4.11 Les restrictions

4.12 Les revenus – source

4.13 Les responsabilités des membres du conseil étudiant

4.14 Les modalités d’élection du président, du secrétaire et du trésorier du conseil étudiant et de l’association étudiante locale

4.15 La modification des règlements

CHAPITRE 5 : LES ASSOCIATIONS ÉTUDIANTES PROGRAMME (AEP)

5.01 Les associations étudiantes programme (AEP)

5.02 Les buts de l’association étudiante programme sont de

5.03 L’Assemblée générale de l’association étudiante programme

5.04 Les membres

5.05 Les pouvoirs de l’assemblée générale programme sont de

5.06 Le conseil étudiant programme (composition – réunion)

5.07 Les devoirs du conseil étudiant programme

5.08 Les pouvoirs du conseil étudiant programme

5.09 Le conseil exécutif de l’AEP

5.10 Les restrictions

5.11 Les revenus – source

5.12 Les responsabilités des membres du conseil étudiant programme

5.13 Les modalités d’élection du président, du secrétaire et du trésorier du conseil étudiant programme et de l’association étudiante programme

5.14 La modification des règlements

Dans les documents, la forme masculine désigne aussi bien les femmes que les hommes. L’emploi du masculin a pour but de faciliter la lecture du texte.

Le conseil exécutif de l’AEL est formé du président, du trésorier et du secrétaire de l’association étudiante locale. Son rôle est de voir au fonctionnement de l’association étudiante locale entre les réunions du conseil étudiant. Le conseil exécutif de l’AEL doit :

• Respecter les orientations et les priorités définies par le conseil étudiant;
• Voir aux affaires courantes de l’association étudiante locale et en gérer les fonds;
• Gérer certains dossiers sur recommandation du conseil étudiant;
• Faire rapport de ses décisions à la prochaine réunion du conseil étudiant. 

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Président du conseil étudiant et de l’AEL

Le président est le porte-parole officiel de l’association étudiante locale. Le poste de président peut être partagé ou tenu par deux (2) coprésidents. À ce titre :

1. Il rend authentique par sa signature tous les documents qui lient officiellement l’association étudiante locale, sauf les effets de commerce, les contrats ou autres documents où la signature du trésorier est requise;
2. Il préside les réunions du conseil étudiant et dispose d’un droit de vote;
3. Il est membre d’office de tout comité ou organisme établi par l’assemblée générale locale ou le conseil étudiant et il peut déléguer un représentant étudiant;
4. Il peut présider le cas échéant l’assemblée générale locale;
5. Il ne peut être secrétaire ou trésorier de l’association étudiante locale;
6. Il est membre du conseil exécutif et possède un droit de vote;
7. Il voit à l’exécution des décisions du conseil étudiant et de l’assemblée générale locale et remplit tous les devoirs inhérents à sa charge pour les intérêts et le progrès de l’association étudiante locale.
8. Il est le lien entre le conseil étudiant local et le coordonnateur du centre universitaire.
9. En collaboration avec le secrétaire, il rédige, reçoit et conserve toute la correspondance officielle.

Secrétaire du conseil étudiant et de l’AEL

Le secrétaire est responsable du secrétariat de l’association étudiante locale. À ce titre :

1. Il fait la correspondance officielle;
2. Il rédige les procès-verbaux de toute assemblée générale et ceux du conseil étudiant et les contresigne;
3. En collaboration avec le président, il rédige, reçoit et conserve toute la correspondance officielle.
4. Il est membre du conseil exécutif et possède un droit de vote;
5. Il convoque et prépare de concert avec le président, les ordres du jour;
6. Il ne peut être président ou trésorier de l’association étudiante locale;
7. Il fait parvenir au secrétaire de l’Association les procès-verbaux à la fin de chacune des sessions.

Trésorier du conseil étudiant et de l’AEL

Le trésorier est responsable de la trésorerie de l’association étudiante locale. À ce titre :

1. II voit au suivi de la comptabilité
2. Il prépare les états financiers et les présente au conseil étudiant à la fin de chaque session d’automne et d’hiver soit du 1er avril au 30 septembre et du 1er octobre au 31 mars avec les pièces justificatives (photocopie des chèques, reçus…) soit du 1er juillet au 31 décembre et du 1er juillet au 30 juin;
3. Suivi de la situation financière lors de chaque réunion du conseil étudiant.
4. Il signe, avec le président, les chèques et effets de commerce;
5. Il est membre du conseil exécutif et possède un droit de vote;
6. II dépose les deniers de l’association étudiante locale dans une institution bancaire déterminée par le conseil étudiant;
7. il ne peut être président ou secrétaire de l’association étudiante locale;
8. l’année fiscale s’étend du 1er avril de l’année civile en cours au 31 mars de l’année suivante i) il fait parvenir semestriellement les bilans de l’AEL au trésorier de l’AGEHCUQTR 

Le conseil étudiant :

• Est formé d’au moins un (1) représentant étudiant par programme ou cours offert dans la région. Si plus d’un (1) cours/session est offert pour un programme, alors un nombre équivalent de représentants étudiants est autorisé, et ce à la condition que chacun de ces représentants étudiants représente environ 35 étudiants distincts;
• Se réunit au moins une (1) fois aux sessions d’automne et d’hiver; 20
• Nomme le président, le secrétaire et le trésorier. Toutefois, le président ne peut être à la fois trésorier du conseil étudiant;
• Son quorum est fixé à la majorité absolue des membres en fonction;
• Un vote par membre;
• Se réunit obligatoirement sur demande du tiers des membres ou du président;
• Peu s’adjoindre des représentants étudiants potentiels pour le démarrage de nouveaux programmes, mais sans droit de vote, ainsi que des représentants étudiants sortants;
• Le président du conseil étudiant peut autoriser d’autres membres de l’association étudiante locale, des représentants de l’UQTR ou des personnes d’autres organismes à participer en tout ou en partie aux réunions du conseil étudiant;
• Le secrétaire général de l’Association participe à titre de représentant de l’AGEHCUQTR;
• Le président d’une association étudiante programme est le représentant étudiant de ce programme au conseil étudiant. 

Les cours hors campus existent depuis la création de l'UQTR. Ainsi, dès la session d'été 1969, des cours étaient offerts à Drummondville et à Victoriaville. Au fil des ans, les étudiants hors campus ont voulu se regrouper pour s'impliquer dans leur formation et le développement des centres de cours hors campus. Voici le cheminement de ces étudiants très engagés.

Les premières organisations étudiantes hors campus

Au milieu des années 1980, les étudiants hors campus lançaient l'idée de regrouper tous les étudiants à temps partiel de l'UQTR au sein d'un regroupement des étudiants à temps partiel, le RETP. Après deux (2) référendums gagnés à plus de 90 %, la direction de l'Université a préféré ne pas reconnaître le RETP, mais plutôt collaborer aux règlements des différends entre le RETP et l'Association générale des étudiants (AGEUQTR). A suivi une modification de la politique de reconnaissance des regroupements étudiants de l'Université, ce qui a permis de reconnaître officiellement en 1988 l'Association des étudiants hors campus (AÉHCUQTR) à titre de regroupement étudiant de catégorie ll.

De plus, une entente tripartite était signée pour réglementer les modes de fonctionnement entre les deux (2) associations, dont le retour automatique de 80% de cotisations payées par les étudiants hors campus à l'AÉHCUQTR, et l'obligation à l'AÉHCUQTR de participer aux réunions du comité inter modulaire (CIM) de l'AGEUQTR.

Accréditation comme association indépendante

En 2003, pour donner suite à la décision de l'AGEUQTR de demander son accréditation selon la loi 32 du Gouvernement du Québec, l'AÉHCUQTR fait de même pour éviter que son entente avec l'AGEUQTR ne devienne caduque. À ce moment, le Ministère de l'Éducation reconnaît à l'AÉHCUQTR le droit exclusif de représenter l'ensemble des étudiants de premier cycle et de cycles supérieurs du campus régional de l'UQTR (constitué des installations physiques et lieux d'enseignement situés hors de la ville de Trois-Rivières).

Cela signifie également que L'AGEUQTR et l'AÉHCUQTR deviennent des associations étudiantes indépendantes l'une de l'autre.

Développement de l'AGEHCUQTR

À l'origine, le campus régional de l'Université était composé uniquement d'étudiants à temps partiel, mais cette situation change progressivement, alors que plusieurs baccalauréats sont offerts à temps plein aux centres universitaires de Québec, Joliette, Drummondville et Longueuil. Des programmes de 2e cycle sont implantés à Drummondville, Vallée-du-Haut-St-Laurent, Québec et Longueuil. En 2006, l'AÉHCUQTR change de dénomination et devient l'AGEHCUQT, c'est-à-dire l'Association générale des étudiants hors campus.

En 2015, l'AGEHC a vécu des changements significatifs au niveau de ses orientations et de son mode de fonctionnement. La nouvelle approche favorise maintenant un plus grand partenariat avec l'UQTR et un mode de résolution de problème axé sur la communication.

L'avenir de l'Association générale des étudiants hors campus de l'UQTR

Les centres universitaires progressent, mais les difficultés rencontrées dans les universités québécoises et par les étudiants persistent à plusieurs égards. Les changements dans l'environnement technologique créent de nouvelles opportunités, mais aussi une nouvelle forme de concurrence pour les centres hors campus. Le manque de main-d'oeuvre se fait ressentir sur le recrutement professoral et l'offre de programmes.

Bref, une pression à la performance s'exerce sur les établissements universitaires qui pourrait avoir des incidences sur l'offre de service en région. L'AGEHC est présente pour suivre ces enjeux et s'engage à déployer des efforts pour maintenir les acquis de ses membres.